Patrimoine et Fiscalité

Patrimoine et Fiscalité

Fiscalité et taxes  ont frappé le  patrimoine historique . Sa réhabilitation donne lieu a des réalisation coûteuse  c’est le cas pour :

·     
Les moulins à vent qui ont perdus leurs ailes

·      Les fenêtres à meneaux qui les ont perdus

Moulin a vent

Le droit médiéval frappait le « droit des ailes »

Ce droit fut maintenu sous la République jusqu'à la fin du XIX° siècle

Un meunier qui cessait son activité devait démonter ses ailes pour échapper à l’imposition

Au droit des ailes s’ajoutait un droit de moulure

Le droit médiéval avait même envisagé un « droit du vent » au grand dam des défenseurs du vent « don de Dieu » (2)

L’application de ce droit du vent semble aléatoire

A l’opposé les Pays bas ont conservé les ailes de leurs moulins

Les propriétaires doivent disposer d’un certification d’aptitude au fonctionnement de leur moulin

Ils doivent le faire fonctionner quelques jours par an pour le maintenir en état

Vu dans  une émission de télévision

Des ailes de moulins sont actuellement réhabilitées. Certaines sont « monument historique »

Fenêtre à meneau

Le Directoire sous la Révolution en novembre 1798 créa un  impôt sur les portes et fenêtres

Il entraina la destruction des meneaux pour réduire l’imposition et la création de fauses fenêtres

Cet impôt fut supprimé en 1926 (1)

En savoir plus

(2)     www.guichetdusavoir.org/ipb/index.php ?showtopic=42979&hl=

L’Express du 27/7/11 page 102

« Comme un moulin sans aile »

http://montbrun-lauragais.fr/wp-content/uploads/2010/12/2007nb.pdf

http://moulindelamousquere.pagesperso-orange.fr/pages/glossaire/glossaire-d.htm

http://medieval.mrugala.net/Seigneurs%20et%20nobles/Redevance%20seigneuriale.htm

(1) Impôt sur les portes et fenêtres - Wikipédia

http://fr.wikipedia.org/wiki/Impôt_et_patrimoine

Moulin de Daudet

Moulin des Alouettes